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Arrêtés et réglementations

Retrouvez ici les arrêtés et réglementations pris par la Mairie ou toute autre autorité. Cliquez sur le bouton de votre choix pour télécharger le texte correspondant.

Arrêté Municipal : Limitation de la vitesse Route de Saint Martin et du Born
Arrêté Municipal : Permis de stationnement parking Chanteloup

Arrêté Préfectoral : Circulation RN 88 remplacement d’un candélabre sur la Commune de Mende
Arrêté Municipal : Circulation Route du Stade
Arrêté Municipal : Dérogation limitation tonnage Chemin des Rouvières
Arrêté Préfectoral : Modifications partielles Plans de Prévention des Risques d’Inondation
Arrêté Municipal : Circulation Pelgeires
Arrêté Municipal : Circulation Route du Stade
Arrêté Municipal : Permission de voirie Route du Stade
Arrêté Municipal : Permission de voirie Pelgeires
Avis enquête publique unique : Projet Parc Photovoltaïque
Arrêté Préfectoral : Modificatif arrêté ouverture enquête publique projet parc photovoltaïque
Arrêté Préfectoral : Ouverture enquête publique projet parc photovoltaïque
Arrêté Préfectoral : Confortement du pont de Banacho sur la Route Nationale 88 sur le territoire de la Commune de Badaroux
Arrêté Préfectoral : Sécheresse
Avis Préfecture : Elections des membres de la chambre d’agriculture - Avis de révision des listes électorales - Électeurs individuels
Avis Préfecture : Elections des membres de la chambre d’agriculture - Avis de révision des listes électorales - Groupements professionnels
Arrêté Préfectoral : Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées - Etudes d‘aménagement de la RN 88 dans le département de la Lozère depuis l’autoroute A75 jusqu’à Langogne
Arrêté Préfectoral : Périmètre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux du Lot-Amont
Arrêté Préfectoral : Modification composition commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers
Arrêté Préfectoral : Interdiction temporaire de circulation aux véhicules de plus de 44 tonnes sur la RN106 entre les PR 36 et 36.100
Arrêté Préfectoral : Interdiction de circulation sur la RN106
Arrêté Préfectoral : Réglementation de circulation sur la RN88 - travaux voie SNCF
Procès verbal de prise de possession d’un bien sans maître de plein droit incorporé au domaine privé communal
Arrêté Préfectoral : Abrogation arrêté information acquéreurs locataires
Arrêté Préfectoral : Epandage des boues station épuration
Arrêté Préfectoral: Destruction immédiate d’ongulés sauvages troublant la salubrité, la sûreté ou la tranquilité publique par les lieutenants de louveterie lorsque les circonstances requièrent une intervention urgente
Arrêté Préfectoral: Création d’une usine de déroulage de résineux-feuillus pour la fabrication de panneaux de bois sur la commune de Badaroux exploitée par la société Solidlay
Arrêté Préfectoral : Emploi du feu
Arrêté Préfectoral : Information Risques Naturels et Technologiques Majeurs
Arrêté Préfectoral: Autorisation utilisation véhicules motorisés et sources lumineuses comptage gibier
Arrêté Préfectoral : Lutte contre les ambroisies
Arrêté Préfectoral : Interdiction de l‘usage des pièges dans les secteurs de présence de la loutre d’Europe et du castor d’Eurasie
Arrêté Préfectoral : Autorisation de stationnement stand de vente RN88
Récepissé de déclaration pour l‘exercice de l’activité de transport par route de déchets Transport MCF
L’emploi du feu en Lozère
Arrêté Débrousaillement